Déposée le 21 février 2008 par la Société Anonyme (SA) France 3 Bourgogne Franche-Comté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) France 3 Bourgogne Franche-Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France 3 Bourgogne Franche-Comté domicilié(e) 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBIS est expirée depuis le 21 février 2018.
France 3 Bourgogne Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : NATURBIS
France 3 Bourgogne Franche-Comté SA - 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 327181715
France 3 Bourgogne Franche-Comté - 6 avenue de la découverte,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Imprimerie ; tirage de photographies ;
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "URBIS"